Conformité

L’examen de conformité à la race s’inscrit dans le cadre d’une politique de pérennisation, d’amélioration et de valorisation des races félines. Il a pour but d’assurer aux propriétaires effectuant volontairement cette démarche qu’ils sont bien en possession d’un chat correspondant aux critères des standards en vigueur pour la race au moment de l’examen et qui ne présente pas de défauts (morphologie, type, couleur, …) ne permettant pas la conformité.

L’examen de conformité à la race est un élément constitutif essentiel du Système de Qualification des Reproducteurs (SQR), car il permet l’obtention du niveau 2 « Conforme ».

Les différents acteurs (club organisateur de session de conformités, propriétaire du chat, juge, club de race) y ont chacun leur rôle et leurs responsabilités. Télécharger le document récapitulatif du rôle de chacun ici.

Modalités et documents

L’examen de conformité à la race est réservé à des animaux dûment inscrits au Livre d’Origines (Livre Principal, RIEX ou RIA), entiers ou stérilisés, qu’ils aient ou non accès au championnat.

Il est réalisé par un juge LOOF habilité à juger la race ou le groupe de races concernées (voir liste des juges).

L’âge minimum de présentation à l’examen de conformité est de 10 mois. 

Le propriétaire doit se munir des documents suivants : 

• le pedigree (original ou copie) délivré par le LOOF si le chat est né en France, ou le certificat d’enregistrement de généalogie pour les chats nés à l’étranger ;
• la carte d’identification du chat (original ou copie) ;
• un formulaire d’examen de conformité. Ce formulaire est téléchargeable ici.

L’ensemble de ces documents doit être remis au juge avant l’examen, le formulaire d’examen de conformité devant avoir été préalablement rempli par le propriétaire : race, nom, date de naissance, sexe, etc.

Déroulement de l’examen de conformité à la race

Le juge s’attache à vérifier : 

• que le sujet présenté correspond bien à son inscription au Livre d’Origines
  (numéro d’identification, sexe, race, variété, couleur) ;

Puis, en s’appuyant sur les standards en vigueur, 

• que le sujet possède les critères morphologiques de base de sa race ;
• que le sujet ne présente pas d’anomalie(s) décelable(s) sur simple examen du juge :
  – qu’il s’agisse des critères généraux de non-conformité
  – ou des critères de non-conformité propres à la race.

NB : La liste des éventuels critères de non-conformité spécifiques à la race est établie par les clubs de race. Elle n’est applicable qu’après son approbation par la Commission des standards et des plans d’élevage du LOOF et son homologation par le Conseil d’administration. Il ne peut y avoir qu’une seule liste de défauts de non-conformité par race même s’il existe plusieurs clubs pour une même race. En cas de désaccord, la décision finale est prise par le Conseil d’administration du LOOF, conseillé par la Commission des standards et des plans d’élevage, et le Conseil scientifique si besoin.

À l’issue de son examen par le juge, le chat peut obtenir le qualificatif : 

• Conforme : un chat est conforme lorsqu’il possède les caractéristiques de la race (type) même s’il présente quelques défauts, à condition que ceux-ci ne soient pas listés comme critères de non-conformité.
• Ajourné : un chat est ajourné quand son état (condition physique, présentation ou comportement) amène à repousser l’examen. L’ajournement n’est possible qu’une seule fois.
  Un sujet ajourné peut être représenté une fois devant un juge, dans les six mois qui suivent l’ajournement. Les motifs d’ajournement doivent impérativement être indiqués sur le formulaire d’examen de conformité.
• Non conforme : un chat est non conforme lorsqu’il ne présente pas du tout, ou pas assez, les caractéristiques de sa race (type incorrect) ou qu’il accuse un ou plusieurs défauts listés comme critères de non-conformité. Seul un jury d’appel désigné par le LOOF pourra revenir sur la décision de non-conformité.

Le propriétaire d’un sujet déclaré non conforme dispose d’un mois, après l’examen pour faire appel de la décision en s’adressant au LOOF à sqr@loof.asso.fr. En concertation avec le propriétaire, le LOOF arrête une date et un lieu pour la tenue d »un nouvel examen qui intervient dans les six mois suivant la date de réception de l’appel. Un jury composé de trois juges désignés par le LOOF examine alors le chat. Sa décision, communiquée le jour même, est irrévocable.

Enregistrement du résultat de l’examen

Quel que soit le résultat de l’examen de conformité, le juge remplit et signe les deux parties du formulaire, remet la partie haute A au club organisateur de la session de conformité et la partie basse B au propriétaire du chat.

Le club organisateur vérifie que les formulaires sont bien remplis et transmet au LOOF l’ensemble des examens de la session avec la liste des chats examinés (de préférence par mail à sqr@loof.asso.fr).

Le propriétaire envoie la partie B à un club de la race de son chat (affilié au LOOF), accompagné du règlement d’une somme forfaitaire de 10 € à l’ordre de ce club de race.

À charge pour le club de race de vérifier les données concernant le chat examiné et de transmettre les résultats au LOOF qui les croise avec ceux renvoyés au LOOF. Ces vérifications faites, le LOOF édite un certificat de conformité à la race et l’envoie directement au propriétaire.