Très souvent la question revient : comment sont comptabilisés mes mâles, mes femelles, retraités ou pas, stérilisés ou pas etc … ?
Il y a beaucoup de confusions parce qu’il y a beaucoup de « on dit » comme d’habitude qui viennent des Pierre, Paul, Jacques faisant état de LEUR expérience, de LEUR situation et d’ailleurs n’en sachant parfois pas plus que vous ! 😂
Donc pour que les choses soient claires :
– la DDPP ne s’occupe que du côté SANITAIRE d’un cheptel, qu’il s’agisse d’un élevage ou pas, que les animaux vous appartiennent ou pas, qu’ils soient stérilisés ou pas, qu’ils soient retraités ou pas, que ce soit des mâles ou des femelles, reproducteurs ou pas, chiens ET chats confondus ! Les chiens sont comptabilisés à partir de 4 mois, les chats à partir de 10 mois.
– la MSA ne s’occupe que du nombre de FEMELLES REPRODUCTRICES, donc des femelles, chattes ET chiennes CONFONDUES, qui ONT DEJA REPRODUIT (même 2 ans avant) et qui ne sont ni stérilisées ni en retraite, et qui vous appartiennent.
– les IMPOTS ne s’occupent que des REVENUS générés par les animaux qui vous appartiennent ou pas : ventes d’animaux, saillies, acomptes/arrhes, vente de toutes prestations de service comme toilettage, pension, etc …
Chaque organisme a SES critères, ses seuils à ne pas dépasser pour rester dans une catégorie ou une autre. Donc ne confondez pas les trois !
Votre amie Veronique Hubert , éleveur, comptable, formateur enregistré auprès de la DIRECCTE de PACA.
